Pays du Coquelicot s'engage à rendre son service de dons d'objets accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
État de conformité
Le site est non conforme avec le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA) 4.1 : il n'a pas encore fait l'objet d'un audit.
Contenus non accessibles
À compléter à l'issue de l'audit (liste des non-conformités, dérogations pour charge disproportionnée, contenus non soumis à l'obligation).
Établissement de cette déclaration
Déclaration établie le [date]. Technologies utilisées : HTML5, CSS, JavaScript. Environnement de test : [navigateurs et technologies d'assistance].
Retour d'information et contact
Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, contactez-nous via le formulaire de contact du site pour être orienté vers une alternative accessible.
Voies de recours
Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité, que vous nous l'avez signalé et que vous n'avez pas obtenu de réponse satisfaisante, vous pouvez écrire au Défenseur des droits (formulaire en ligne sur defenseurdesdroits.fr), contacter son délégué dans votre région, ou lui écrire par courrier (gratuit, sans affranchissement) : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.